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Propriétaire : Atelier Macramé
Créateur : Atelier Macramé
Responsable publication : Atelier Macramé – contact@atelier-macrame.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Atelier Macramé – contact@atelier-macrame.fr
2 Rue Chiron, 84 000 Avignon, France
Hébergeur : Shopify – 150 Elgin Street 8th Floor Ottawa, Ontario K2P 1L4
Crédits :
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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3. Description des services fournis.
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Atelier Macramé s’efforce de fournir sur le site https://atelier-macrame.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://atelier-macrame.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
